Déposée le 6 août 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.B.S.I. TBS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIBLICAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.B.S.I. TBS domicilié(e) 3, chemin du Torey, 69340 FRANCHEVILLE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN MAISONNIER. - France.
La marque BIBLICAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIBLICAM est expirée depuis le 6 août 1997.
I.B.S.I. TBS a également déposé les autres marques suivantes : PERCAM , PASCAM , GENICAM
Société dite: I.B.S.I. TBS (S.A.R.L.) - 3, chemin du Torey, 69340 FRANCHEVILLE. - France
JEAN MAISONNIER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04
Hôtellerie, restauration, maisons de repos et de convalescence, pouponnières, accompagnement en société, agences matrimoniales, salons de beauté, de coiffure, pompes funèbres, fours crématoires, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs, travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, travaux du génie, prospection, forages, essais de matériaux, laboratoires, location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs, imprimerie, bibliothèque de micro-programmes sur micro et machines centrales.
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